Éditeur du site
Garnitec
SARL au capital de 5 000,00€
RCS 28-12-2019
Siège social : 161, rue de Cambrai
Douai – 59500
Directeur de la publication
M. Olivier Garnier
Conception et hébergement du site
Conception :
Business Link, agence marketing B2B
Siège social : 59 rue de l’Union – 59200 Tourcoing – France
Hébergement :
OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Droits d’auteur – Liens vers des sites externes
Tous les éléments figurant sur le présent site internet (images fixes, images animées, bases de données, marques, illustrations, logos, dessins, modèles, mise en page, documents téléchargeables) sont protégés en tant qu’œuvres de l’esprit par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Sauf autorisation préalable et écrite de l’éditeur, toute reproduction, représentation, adaptation, modification partielle ou intégrale de tout élément composant le site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sous peine de poursuite judiciaire.
Cependant, la reproduction d’une citation provenant d’un texte figurant sur le présent site est autorisée conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. L’utilisation de citation est soumise à certaines conditions :
- elle doit être nécessairement courte et s’appréciera en fonction de la dimension des articles, des brèves et dossiers publiés sur le site.
- elle doit être justifiée par son caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information.
- elle doit clairement indiquer le nom de Garnitec en tant que source.
Les éventuels liens figurant dans le site et renvoyant vers des sites externes sont fournis à titre informatif. Garnitec ne saurait être tenu pour responsable du contenu de ces sites externes référencés.
Marques et logos
Les marques et logos reproduits sur notre site internet sont déposés par Garnitec. Toute reproduction, réédition ou redistribution totale ou partielle des marques ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de Garnitec est interdite.
La création par des tiers de liens vers le site
Le site autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :
- d’informer préalablement Garnitec de manière expresse par le formulaire de contact
- que le lien hypertexte ouvre le site dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Il est interdit d’intégrer sur votre site tout ou partie du contenu du site par l’utilisation de la technique des cadres (« Frame »)
- que l’accès aux pages contenant le lien hypertexte vers le site soit gratuit
- que le lien hypertexte aboutisse à la page d’accueil du site. Il est interdit d’utiliser la technique du lien profond (Deep linking)
- de mentionner la source qui pointera grâce au lien hypertexte directement sur le contenu visé
Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure portant atteinte à l’ordre public et aux bonnes mœurs.
En tout état de cause, Garnitec se réserve le droit de demander la suppression immédiate du lien créé vers son site sans avoir à indiquer de raison particulière.
Il est précisé que cette autorisation n’emporte autorisation de reproduction de tout ou partie du contenu du site, notamment d’un titre ou d’un chapeau pour le nommage du lien hypertexte.
Protection des données personnelles
Les éventuelles informations à caractère personnel recueillies ci-dessus par la société Garnitec telle qu’identifiée ci-avant, font l’objet d’un traitement informatique dans les conditions définies par les dispositions légales applicables en la matière. Elles sont nécessaires à Garnitec pour traiter votre demande.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 août 2004 (art. 34 et s.) les personnes dont les données à caractère personnel ont été recueillies disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression sur l’ensemble des données les concernant. Pour exercer ces droits, elles pourront adresser leur demande par via le formulaire de contact.
Ces données pourront être cédées ou louées à des partenaires commerciaux à des fins de prospection commerciale sous réserve de l’exercice du droit d’opposition par toute personne concernée.